Mentions légales

Edition

 

Le site internet www.tram10.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service du STIF
Directeur de publication : Laurent Probst
Responsable de la rédaction : Jean-Louis Perrin

STIF
39 bis-41 rue de Chateaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00

Conception et rédaction

Netapsys
124-126 rue de Provence
75008 Paris
tel : 01 70 64 27 33
Site : www.netapsys.fr

 

Sennse
39 rue du Général Foy
75008 Paris
tel : 01 55 78 80 80
Site : www.sennse.fr

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter le STIF.

Hébergement

Ce site est hébergé par :
THALES SERVICES SAS
Parc Euclide 2
5-11 rue Blaise Pascal
ZAC de la Clef de Saint-Pierre
Elancourt (78).
Site : www.thalesgroup.com

 

Protection des données personnelles sur le site

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes au Syndicat des Transports d’Île-de-France (STIF).

Informations nominatives

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site.

Responsabilité du STIF

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF).

Le STIF se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site du STIF.

La responsabilité du STIF ne saurait être engagée pour : les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site du STIF et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site du STIF.

Les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.tram10.fr l’impossibilité d’accéder au site du Tram 10 et/ou à l’un des sites internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

 

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au STIF, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite de site du Tram 10 lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit le STIF des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.

L’utilisateur du site Tram 10 renonce à exercer tout recours contre le STIF, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site du Tram 10 ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable du STIF. Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site du STIF, merci de contacter par courrier le STIF.

Rédaction

Sennse

Réalisation graphique et technique

Netapsys en collaboration avec Sennse.

Crédits photos et icono

DR STIF.

Visuels non contractuels.
Les illustrations sont présentées à titre indicatif.

 

Retour haut de page
Tram 10

Tram 10